Aide à la saisie des risques particuliers de chacun de vos salariés sur votre espace adhérent.
Suivi individuel renforcé | CODES |
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Moins de 18 ans non affectés à travaux réglementés | 1 |
Femme enceinte, allaitante ou venant accoucher | 2 |
Salarié exposé à l’amiante | 3 |
Rayonnements ionisants catégorie A | 4 |
Salarié exposé au plomb | 5 |
Salarié exposé au risque hyperbare | 6 |
Salarié exposé aux agents biologiques pathogènes groupe 3 et 4 (ABP3 et 4) | 7 |
Salarié exposé au CMR cf 2 | 8 |
Travailleur handicapé (TH) | 9 |
Travailleur de nuit | 10 |
Rayonnements ionisants catégorie B | 11 |
Titulaire d’une pension d’invalidité | 12 |
Salarié exposé aux agents biologiques pathogènes groupe 2 (AB2) | 13 |
Salarié exposé aux champs électromagnétiques si VLE dépassée | 14 |
Moins de 18 ans affectés aux travaux réglementés | 15 |
Salarié exposé au risque de chute de hauteur lors du montage, démontage d’échafaudage | 16 |
Autorisation de conduite d’engins (Art. R4323-56 CT) | 17 |
Habilitation électrique (Art. R4544-10 CT) | 18 |
Salarié exposé à mantention manuelle, port de charges > 55 kg (R4541-9) | 19 |
Risques particuliers motivés par l’employeur cf 1 | 20 |
- Listes des postes employeurs : Art. R4624-23-III CT
L’employeur peu compléter La liste des postes présentant des risques particuliers pour la santé ou la sécurité du travailleur ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement Immédiat de travail, après avis du médecin du travail, du CHSCT ou, à défaut, des délégués du personnel, en cohérence avec l’évaluation des risques, le cas échéant, la fiche d’entreprise. L’employeur motive par écrit l’inscription de tout poste sur cette liste qui est mise à jour tous Les ans. - Agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR)
Il s’agit notamment des substances pures et des produits commerciaux porteurs d’une étiquette spécifique. Deux étiquetages sont actuellement possibles : soit « Toxique » avec les codes R 45, R 46, R 49, R 60 Ou R 61 ; soit « Danger » avec ls codes H 350, H 340 ou H 260. Attention les poussières, vapeurs ou fumées produites au poste par le procédé de travail lui même peuvent être des CMR (ex : vapeurs de certaines peintures anticorrosion en oxycoupage…) Consultez le médecin du travail et transmettez-lui les fiches de données de sécurité des produits.
Outre des différences dans La périodicité du su individuel, les examens d’embauches doivent être réalisés avant l’affectation au poste pour les salariés en SIR, et pour ceux en suivi individuel qui répondent à au moins une des à 4 situations suivantes :
- Travailleur de moins de 18 ans
- Travailleur de nuit
- Exposition au risque biologique (agents du groupe 2)
- Exposition aux champs électromagnétiques
Les salarié déclarés en SIR bénéficient de visites avec une périodicité maximale de 24 mois.